Diagnostic amiante

Le diagnostic Amiante est un repérage des matériaux ou de produits contenant de l’amiante. Il doit être annexé à toute promesse ou contrat de vente dans le cas de bien à usage d’habitation (maison individuelle, parties communes et privative des co-propriétées) construit avant le 1er juillet 1997.

Pourquoi l’amiante ?

L’amiante fut utilisé principalement pour ces caractéristiques physiques de produits incombustibles et d’isolants phoniques et thermiques. Ces fibres de silicates ignifuges ont la propriété aussi de ne pas se dégrader et donc après inhalation de se fixer dans l’appareil respiratoire entraînant des atteintes non tumorales (sclérose des tissus pulmonaires; asbestose) et des atteintes tumorales (mésothélium et cancer broncho-pulmonaire) pouvant se déclarer 40 ans après le début de l’exposition. Le risque vient des fibres contenues dans l’air respiré.

Heureusement l’utilisation des matériaux ou produits contenant de l’amiante utilisé dans nos habitats sont généralement des produits dit « on friable» (Amiante-ciment, dalles de sol, linoléum,…). Liés le plus souvent a du ciment (10% amiante, 90% de ciment), ce produit fut le matériau le plus utilisé du second oeuvre depuis la fin des années 1960, c’est le matériau le plus répandu en couverture. En bon état, il présente de faible risque s’il n’est pas poncer, meuler ou découper.

Quelles informations sont contenues dans le diagnostic amiante ?

Le repérage des matériaux ou produits contenant de l’amiante est basé sur l’annexe 13.9 du Code de la Santé Publique. Le repérage amiante étendu concerne le repérage en vu de l’établissement du constat de présence ou d’absence d’amiante établi à l’occasion de la vente de l’immeuble bâti (article 10-1 du décret numéro 96-97 modifiés et à l’article R 1334-24 du Code de la Santé Publique). Les résultats de ce repérage amiante ne se rapportent qu’aux parties de l’immeuble bâti pour lesquels la mission a été confiée à l’opérateur de repérage et dans celles-ci uniquement aux éléments de la construction uniquement accessible lors de l’intervention de l’opérateur de repérage. Ce repérage amiante est dit «non destructif». Les liste des matériaux recherchés et contenant de l’amiante est défini dans l’annexe 13-9 du Code de la Santé Publique. En temps que sachant, l’opératoire doit notifié sur son rapport les matériaux ou produits hors annexes tels que les toitures,…

La méthodologie utilisée

Certains matériaux sont connus pour contenir de l’amiante. Ils sont facilement identifiables par inspection visuel et sondage sonore. Ce sont les fibrociments contenant de l’amiante :

  • Conduits de fluide
  • Plaques de toit ondulées
  • Plaque posée en appliques sur les parois extérieures
  • Cloisons

D’autres matériaux sont susceptibles de contenir de l’amiante, sans que l’opérateur puisse sur simple examen, conclure à la présence d’amiante ou à l’absence d’amiante. Ce sont les flocages, les calorifugeages, les faux plafonds, les revêtements de sol plastiques…L’opérateur du repérage amiante a alors obligation d’effectuer un prélèvement pour analyse en laboratoire agréé. Le compte rendu de cette analyse recherchant l’amiante est alors inclus dans le rapport de diagnostic.

Que faire en cas de présence d’amiante ?

Lorsque le diagnostic amiante a conclu dans un rapport à la présence d’amiante, l’opérateur de diagnostic immobilier a un devoir de conseil. En présence d’amiante friable nous avons vu qu’il existe deux conseils possibles (après une éventuelle mesure d’empoussièrement) :

  1. surveillance périodique de l’état de conservation des matériaux contenant de l’amiante, retrait ou confinement des matériaux contenant de l’amiante.
  2. respecter les consignes générales de sécurité amiante. En présence d’amiante non friable, il est indispensable d’éviter toute sollicitation des matériaux concernés. En effet, en l’absence de sollicitation mécanique, les matériaux amiantés non friables ne présentent pas de dangers.

En revanche, il ne faut surtout pas percer, scier, gratter, casser…ces matériaux sous peine de disperser dans l’atmosphère les fibres d’amiante dangereuses. Dans tous les cas, en présence d’amiante, il faut impérativement respecter les Consignes générales de sécurité.